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Marques déposées par la société MFN SSAM
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LUCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUCE
MFN SSAM, mutuelle

Numéro de dépôt :
4352817
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2027
LUCE de MFN SSAM

Présentation de la marque LUCE

Déposée le 7 avril 2017 par la société MFN SSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société MFN SSAM domicilié(e) 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 994 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURNOUF SEBASTIEN domicilié(e) 16 RUE 6 JUIN - 14000 - CAEN - France.

La marque LUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUCE arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

MFN SSAM a également déposé les autres marques suivantes : TERANGA


MFN SSAM, mutuelle - 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France - SIREN 794994277


M. BURNOUF SEBASTIEN - 16 RUE 6 JUIN - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.